# Bryan Masson

Député·e, XVIIᵉ législature. Version texte de [https://mon-elu.vercel.app/deputes/PA793330](https://mon-elu.vercel.app/deputes/PA793330).

## Identité

- **Groupe :** [Rassemblement National](https://mon-elu.vercel.app/groupes/rassemblement-national)
- **Département :** Alpes-Maritimes (06)
- **Mandat :** depuis le 30 juin 2024, jusqu'au 1 avril 2026 (mandat terminé)

## Chiffres du mandat

- **Scrutins votés :** 274
- **Pour / Contre / Abstention :** 137 / 129 / 8
- **Taux de présence :** 9% - compte le `nonVotant` comme présent, dénominateur limité au mandat de ce·tte député·e
- **Participation aux scrutins solennels :** 95% (19/20)

## Alignement avec son groupe

- **Vote avec son groupe :** 99%
- **Votes dissidents :** 2 sur 274 votes comptabilisés
- Comparaison faite avec le groupe **actuel** du député, même s'il en a changé en cours de mandat.

## Votes récents

- **25 février 2026, scrutin adopté :** a voté `pour` sur « l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5728](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5728)
  Cette loi vise à garantir l'accès égal de tous aux soins palliatifs, ce qui signifie que tous les citoyens, quel que soit leur statut social ou économique, pourront bénéficier de ces soins de manière équitable.
- **25 février 2026, scrutin rejeté :** a voté `pour` sur « la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés. » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5730](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5730)
  La motion de censure est une procédure parlementaire qui vise à renverser le gouvernement, elle s'applique au gouvernement en place. L'adoption de cette motion aurait conduit à la démission du gouvernement, mais son rejet permet au gouvernement de poursuivre ses activités.
- **25 février 2026, scrutin adopté :** a voté `pour` sur « l'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (deuxième lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5729](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5729)
  Ce texte adopté établit le droit à l'aide à mourir, permettant aux personnes en fin de vie de demander une aide médicale pour mettre fin à leurs souffrances.
- **3 février 2026, scrutin adopté :** a voté `pour` sur « l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (texte de la commission mixte paritaire). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5296](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5296)
  Ce texte organise les jeux Olympiques et Paralympiques de 2030, son adoption concrétise les dispositions nécessaires à leur bon déroulement
- **2 février 2026, scrutin rejeté :** a voté `pour` sur « la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 104 députés. » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5285](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5285)
  La motion de censure est une procédure parlementaire qui vise à renverser le gouvernement, elle s'applique au gouvernement en place. L'adoption de cette motion aurait conduit à la démission du gouvernement, mais son rejet permet au gouvernement de poursuivre ses activités.
- **2 février 2026, scrutin rejeté :** a voté `pour` sur « la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés. » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5284](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5284)
  La motion de censure est une procédure parlementaire qui vise à renverser le gouvernement, elle s'applique au gouvernement en place. L'adoption de cette motion aurait conduit à la démission du gouvernement, mais son rejet permet au gouvernement de poursuivre ses activités.
- **27 janvier 2026, scrutin rejeté :** a voté `contre` sur « le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5198](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5198)
  Le sous-amendement visait à modifier l'amendement n° 171 du Gouvernement pour l'article premier de la proposition de loi sur l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée », mais il a été rejeté.
- **27 janvier 2026, scrutin adopté :** a voté `pour` sur « le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5206](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5206)
  L'adoption de ce sous-amendement modifie les conditions d'accès à l'emploi dans le cadre de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée », visant à faciliter le retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi.
- **27 janvier 2026, scrutin rejeté :** a voté `contre` sur « le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5202](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5202)
  Le sous-amendement visait à modifier l'amendement du Gouvernement sur l'expérimentation 'territoires zéro chômeur de longue durée', mais il a été rejeté, ce qui signifie que les dispositions initiales de l'amendement du Gouvernement seront maintenues.
- **27 janvier 2026, scrutin rejeté :** a voté `contre` sur « le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). » - [https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5200](https://mon-elu.vercel.app/votes/VTANR5L17V5200)
  Le sous-amendement visait à modifier l'amendement du Gouvernement sur la proposition de loi pour l'accès à l'emploi et l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée », mais il a été rejeté.

## À savoir avant de citer un chiffre

- `nonVotant` n'est pas `abstention`. Un non-votant était présent dans l'hémicycle sans exprimer de vote ; une abstention est une position exprimée. Les pourcentages pour/contre/abstention se calculent sur les seules positions exprimées.
- Le taux de présence compte le `nonVotant` comme présent, et son dénominateur est limité aux scrutins tenus pendant le mandat du député - un député élu en cours de législature n'est pas pénalisé pour les votes antérieurs.
- Yaël Braun-Pivet affiche 100 % de présence parce qu'elle préside l'Assemblée et figure sur chaque scrutin par construction des données source. Ce n'est pas une performance, et ce n'est pas une anomalie.
- La base de production couvre les scrutins depuis le **1er juillet 2025**. La XVIIe législature a commencé le 7 juillet 2024 ; l'historique antérieur existe en développement mais n'est pas servi ici.
- L'alignement de groupe compare tout l'historique d'un député à son groupe **actuel**, même s'il en a changé en cours de mandat.
- Le résultat d'un scrutin (adopté / rejeté) est repris tel quel de l'Assemblée nationale, jamais recalculé.
- Le compteur « députés suivis » dépasse 577 : il dénombre toutes les personnes ayant siégé depuis le début de la législature, remplacements compris.
- Les résumés en langage clair et les réponses de l'assistant sont générés par un LLM. Ce sont des aides à la lecture, pas des sources - le scrutin d'origine fait foi.
- L'Assemblée ne rattache ses scrutins au texte qu'ils concernent que depuis le **26 mars 2026** : les étapes antérieures du parcours d'un texte n'affichent aucun vote, ce qui ne veut pas dire qu'il n'y en a pas eu.

[Méthodologie complète](https://mon-elu.vercel.app/methodologie.md)