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En clair : L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 a été adopté, ce qui modifiera les dispositions spécifiques de l'article 6 concernant l'organisation de ces jeux.
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Position majoritaire exprimée par les membres de chaque groupe parlementaire.