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En clair : L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 a été adopté, ce qui pourrait modifier les dispositions spécifiques liées à l'organisation de ces événements.
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Position majoritaire exprimée par les membres de chaque groupe parlementaire.