Harold Huwart

Ce texte vise à protéger et à promouvoir la souveraineté agricole, son adoption concrétiserait des mesures pour soutenir l'agriculture nationale.

L'amendement visait à modifier l'article premier de la proposition de loi pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement, mais il a été rejeté.

L'amendement visait à modifier la proposition de loi portant abrogation du 'code noir', mais il a été rejeté, ce qui signifie que le texte initial reste inchangé.

L'amendement visait à modifier l'article premier de la proposition de loi portant abrogation du 'code noir', mais il a été rejeté.

L'amendement vise à modifier l'article premier de la proposition de loi pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement, son adoption changerait les dispositions relatives à la mise en location des logements vacants.

L'amendement visait à supprimer l'article premier de la proposition de loi pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement, mais il a été rejeté, ce qui signifie que l'article premier reste en vigueur.

Ce texte abroge le "code noir", un ensemble de règles historiques relatives à l'esclavage, ce qui symbolise une reconnaissance officielle de l'héritage esclavagiste et une volonté de tourner la page sur ce passé.

L'adoption de cet article premier vise à abroger le « code noir », un ensemble de règles historiques qui régissaient l'esclavage, ce qui symboliserait une reconnaissance officielle de l'histoire de l'esclavage et une volonté de tourner la page sur ce passé.

Ce texte actualise la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et contient diverses dispositions relatives à la défense, son adoption concrétiserait les plans de défense pour les prochaines années.